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Règles du bien vivre ensemble

Sur cette page, vous trouverez le règlement intérieur de l’association, les statuts, mais aussi les règles de sécurités a respecter.

Merci d'en prendre connaissance.

Règles de sécurité a tenir à la chasse

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Règles de sécurité

  • Une arme doit toujours être considérée comme chargée.

  • Dans tous les cas, l'index ne se pose sur la détente qu'au moment de tirer.

  • Quel que soit le type d'arme que vous portez, le canon ne doit jamais être dirigé vers une autre personne, même si elle semble hors de portée.

  • Avant et après la chasse, votre arme doit toujours être désarmée, basculée ou culasse ouverte et, en voiture, elle doit être transportée déchargée dans son étui.

  • Ne jamais tirer sur la ligne ou passer vos voisins en revue avec votre fusil en joue.

  • Ne jamais pointer son arme :

    • vers des maisons ;

    • en direction des routes et des chemins ;

    • face à n'importe quel obstacle (une haie, une rangée de maïs), pouvant cacher un animal, un autre chasseur ou un promeneur ;

    • vers les sols durs et les surfaces gelées où les plombs et les balles peuvent ricocher et provoquer des accidents.

En battue

  • Ne vous déplacez jamais au cours de la battue et restez à votre poste jusqu'à ce que l'on vous relève ;

  • faites connaître votre emplacement à vos voisins ;

  • chargez votre arme seulement après le signal de départ de battue ;

  • votre tir sera toujours fichant (tendu vers le sol) ;

  • évaluez votre environnement : un arbre ou un rocher provoque des ricochets ;

  • identifiez le gibier avant de tirer ;

  • la portée utile d'une carabine est de l'ordre de :

    • 50 m pour le tir en battue,

    • 120 m pour le tir avec appui

(La portée utile est la distance au-delà de laquelle on ne doit pas tirer un animal sous peine de le blesser au lieu de le tuer.)

  • déchargez votre arme dès le signal d'interruption ou de fin de battue ;

  • de toutes façons, respectez scrupuleusement les consignes du responsable de battue.

Dans le tir à balles

  • Tir toujours fichant (tendu vers le sol : ne pas tirer un genou à terre ou assis. Dans ces cas, le tir n'est pas fichant) ;

  • carabine jamais tenue dans la saignée du bras ;

  • canon toujours dirigé vers le sol ;

  • arme toujours déchargée en dehors du poste de tir ;

  • prendre des précautions avec les balles lisses réputées plus dangereuses en raison de leur faculté à ricocher ; 

  • si les postes sont en ligne, ne tirez qu'avec un angle de tir supérieur à 30° par rapport à la ligne. En dessous de cet angle, votre responsabilité est directement engagée en cas d'accident.

Règlement intérieur

SOCIÉTÉ DE CHASSE « LA BERNARDE »
 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

ARTICLE 1er :

Tous les chasseurs adhérents à la société de chasse doivent se conformer aux dispositions légales et réglementaires concernant l’exercice de la chasse dans le département.

Ils respecteront également les dispositions validées en assemblée générale et prévues ci-après.

 

ARTICLE 2 : CHASSE COLLECTIVE EN BATTUE

Les membres ne peuvent chasser le gros gibier (sangliers, cervidés) en battue qu'au sein des battues existantes de la société soit les équipes détentrices d'un carnet de battue. Définies et voté en assemblée général.

 

ARTICLES 3 : CHASSE A L'APPROCHE DU GIBIER SOUMIS AU PLAN DE CHASSE(CHAMOIS ET MOUFLONS)

Les chasseurs respecteront les tours de chasse et les secteurs géographique en accord avec le responsable des rotations.

 

ARTICLE 4 : GARDE PARTICULIER

Tout chasseur présent sur le territoire de la commune devra présenter sont permis de chasser, sa carte de membre, son carnet de prélèvement universel (CPU) ainsi que son assurance à toute demande du garde particulier.

Le garde chasse particulier peut chasser sur le territoire de la commune.

 

ARTICLE 5 : COTISATIONS

Tout chasseur pratiquant la chasse sur la commune doit s’acquitter annuellement d'un cotisation ainsi qu'être détenteur de la carte de membre de la société de chasse.

Le montant de cette cotisation ainsi que le montant des bracelets sont fixés chaque année en Assemblée Générale.

Au premier jour chassé les membres actifs et saisonniers doivent être à jour de leur cotisation.

 

ARTICLE 6 : NOUVELLES ADHESIONS

Pour bénéficier de sa carte de sociétaire, tout nouveau membre actif devra être propriétaire sur la commune au moment de la délivrance des cartes.

 

    • Les nouveaux membres doivent obligatoirement être parrainés par un membre actif.

    • Les membres saisonniers (non propriétaires) doivent obligatoirement être parrainés par un membre actif ou de droit pour chaque nouvelle saison de chasse.

 

ARTICLE 7 : SANCTIONS

Tout non respect du présent règlement et des statuts constaté par la garderie, le Conseil d'Administration ou le garde particulier sera sanctionnée au sein de la société, en fonction de la gravité de la faute.

Règlement intérieur format PDF

Statuts de la société de chasse "La Bernarde"

Statuts adopté et applicable depuis le 21 aout 2010

Statuts au format PDF

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